commission permanente

La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 28 avril 2017 et a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans Sud – Arnage :

Solidarité

• 7 000 € à l’Association Carbur’Pera : Actions collectives dans le cadre du fonds départemental d’aide aux jeunes âgés de 18 à 25 ans pour les projets « Soyez mobiles » sur les territoires Sarthe Nord, Sarthe Sud et le territoire du Pays du Mans.
• 7 570 € à ITER : Actions collectives dans le cadre du fonds départemental d’aide aux jeunes âgés de 18 à 25 ans pour le projet « Chantier d’insertion La Machinerie-Vel-Nature, chantier mixte jeunes/adultes ».
• 300 € à La Maison des Habitants d’Arnage : Financement d’actions s’inscrivant dans le cadre du soutien à la fonction parentale pour les projets « Ateliers parents/enfants dans le cadre de Première P’âge » et « Parentalité et adolescence ».
• 3 780 € à La Maison des Habitants d’Arnage : Financement des centres sociaux pour les projets « Soutien à la scolarité des collégiens », « Santé jeunes » et « Autonomie et insertion des jeunes majeurs ».
• 100 € à Ville d’Arnage : Financement d’actions s’inscrivant dans le cadre du soutien à la fonction parentale pour le projet « Temps d’échanges entre parents ».
• 1 000 € au Centre Social des Quartiers Sud : Soutien à la fonction parentale par territoire, quartiers prioritaires pour le projet « Rencontres Parents/Enfants et le Jardin des Merveilles »
• 12 100 € au Centre Social des Quartiers Sud : Actions contrats de ville de l’agglomération mancelle pour les projets « Actions citoyennes et participatives », « Accompagnement familial de la scolarité (territoires des Quartiers Sud ) », « Jeunesse en projet » et « Accompagnement et soutien à la fonction parentale ».
• 1 200 € à MJC Plaine du Ronceray : Soutien à la fonction parentale par territoire, quartiers prioritaires pour le projet « Jeune public et famille « construire un regard citoyen » »
• 5 400 € à MJC Plaine du Ronceray : Actions contrats de ville de l’agglomération mancelle pour les projets « Ateliers de Culture urbaine », « Destination culture(s) « Créer et semer du lien pour un meilleur vivre ensemble » » et « Jeune public et famille » adressé aux jeunes enfants des Quartiers Sud.
• 2 500 € à l’AGAG Arnage : Actions contrats de ville de l’agglomération mancelle pour le projet « Eté en famille à la Gèmerie »
• 3 100 € au Collège Le Ronceray : Actions contrats de ville de l’agglomération mancelle pour le projet « Actions collège Le Ronceray »
• 2 000 € au Collège Vauguyon : Actions contrats de ville de l’agglomération mancelle pour les projets « projets pédagogiques particuliers » et « Ecole ouverte ».

Insertion et logement

• 1 9460 € à Le Mans Métropole Habitat : remplacement de baignoires par des douches – 7 logements
• 30 000 € à F2M : Réhabilitation et mise en accessibilité PMR des cabinets de toilettes – Foyer Soleil d’Arnage – 30 logements

Collège Le Ronceray :

• 216 € : Equipement en matériel et mobilier et équipement de restauration pour l’achat d’un chariot de ménage
• 228 € : Compensation aux établissements pour demi-pensionnaires boursiers nationaux
• 881 € : Fonds départemental des services d’hébergement pour la compensation du surcoût prix de repas (sept. à déc. 2016)

Collège Vauguyon :

• 4 330 € : Equipement en matériel et mobilier et équipement de restauration pour les achats d’une armoire filtrante, de casiers d’élèves, d’un photocopieur et de mobilier de bureau CPE
• 2 461 € : Compensation aux établissements pour demi-pensionnaires boursiers nationaux
• 3 406 € : Fonds départemental des services d’hébergement pour l’achat d’un SANIVAP, la réparation du système d’optimisation RSW et l’achat d’un sèche-linge

Collège Maroc-Huchepie :

• 3 691 € : Compensation aux établissements pour les demi-pensionnaires boursiers nationaux

Collège Les Sources :

• 2 597 € : Compensation aux établissements pour les demi-pensionnaires boursiers nationaux
• 281 € : Fonds départemental des services d’hébergement pur la réparation d’un four Electrolux

Collège Henri Lefeuvre Arnage :

• 3 372 € : Compensation aux établissements pour les demi-pensionnaires boursiers nationaux

Culture & Sport

• 900 € à la Pétanque Amicale Club des Sources : Saison sportive 2016/2017 en Nationale 3, catégorie clubs « Haut niveau »
• 1 500 € à Le Mans Association Triathlon 72 : Aide aux sports pour l’organisation du 29^ème triathlon international les 1 et 2 juillet 2017

La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 27 février et le 21 mars 2017 et a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans 6 :

Réussite éducative et citoyenneté

• 422 € à Mairie d’Arnage : transport des élèves des écoles primaires vers la piscine

Insertion et logement

• 22 100 € à Le Mans Habitat : travaux d’isolation thermique par l’extérieur – Le Mans Boitout - 34 logements
• 25 275 € à La Mancelle d’Habitation : travaux d’isolation thermique par l’extérieur, VMC, chauffage, menuiseries extérieures et isolation, et remplacement des baignoires – Le Mans Maroc – 20 logements
• 49 560 € à La Mancelle d’Habitation : travaux d’adaptation au handicap avec le remplacement des baignoires par des douches – Le Mans Terrasse des Bruyères – 95 logements
• 30 000 € à F2M : travaux d’accessibilité – Foyer Soleil d’Arnage – 30 logements

Attractivité du Département : Culture, Sport et Tourisme

• 1 300 € à la MJC Plaine du Ronceray : aides culturelles pour le festival « Connexions »
• 800 € à ASM ACO Rallye : Sports mécaniques – Soutien à la saison sportive de Florent Derrien en championnat de France de rallyes routiers motos
• 900 € à LR Promotion : Sports mécaniques – Soutien à la saison sportive d’Antoine ROBERT

La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 18 novembre 2016 et a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans Sud - Arnage :

Solidarité : enfance-famille

• 1 000 € au Collège Maroc Huchepie pour le fonctionnement des dispositifs relais internes de lutte contre le décrochage scolaire en réseau avec les collèges Le Ronceray, Les Sources et Vauguyon ;
• 4 500 € au CCAS Arnage / Foyer Le Soleil au titre du forfait autonomie 2016 dit « de base » (1 à 50 lits) ;
• 46 120 € au CCAS Le Mans / Résidence Vauguyon au titre du forfait autonomie 2016 dit « de base » pour les actions d’animation et d’accompagnement des résidents et des habitants des quartiers.

Réussite éducative et Citoyenneté

• 30 000 € au Collège H. Lefeuvre d’Arnage pour la gestion de la restauration scolaire ;
• 1 388 € au Collège Vauguyon pour l’achat de matériel de restauration et diverses réparations.

Attractivité du Département : Culture, Sport et Tourisme

• 160 € à La Mairie d’Arnage pour l’organisation d’ateliers de bandes dessinées en relation avec l’accueil de François Schuiten à l’Abbaye de l’Epau,
• 2 000 € à l’Association Le Mans Sarthe Moto pour le projet d’acquisition de 10 vélos sur piste
• 25 000 €  au Syndicat Mixte des 24 Heures au titre des crédits de fonctionnement.

La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 21 octobre 2016 et a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans 6 :

Réussite éducative et Citoyenneté

• 73 398 € au Collège H. Lefeuvre d’Arnage (dotation de fonctionnement 2017) ;
• 91 336 € au Collège Vauguyon (dotation de fonctionnement 2017) ;
• 56 246 € au Collège Le Ronceray  (dotation de fonctionnement 2017) ;
• 88 737 € au Collège Maroc Huchepie  (dotation de fonctionnement 2017) ;
• 91 206 € au Collège Les Sources (dotation de fonctionnement 2017) ;
• 1 000 € au Collège Le Ronceray et au Collège Les Sources pour le financement des frais de fonctionnement des enseignants référents des équipes pluridisciplinaire hébergés dans les collèges.

Attractivité du Département (Culture, Sport, Tourisme)

• 9 000 € à l’Alambik - MJC Ronceray au titre des « Scènes départementales jeune public » ;
• 4 500 € à la Mairie d’Arnage - L’Eolienne au titre des « Scènes départementales jeune public » ;
• 3 383 € à l’Association Le Mans Sarthe Moto pour la saison sportive 2015-2016 ;
• 1 000 €  à l’Association Punch Live  pour l’organisation de Punch Live Fight Night 2.

La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 16 septembre 2016 et a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans Sud - Arnage :

Solidarité – Autonomie – Démographie médicale

Le Conseil départemental donne son accord à l’intervention du personnel départemental, au sein des lieux d’accueil enfants / parents sur le territoire de la ville du Mans. Pour "Mosaïque" aux Glonnières, la délibération prévoit l'intervention de 3 professionnels de la Direction des Circonscriptions de la Solidarité Départementale sur la base d’un total de 270 h/an et 1 professionnel de la Direction Enfance/ Famille - Service de Protection Maternelle et Infantile sur la base de 90 h/an.

Insertion et Logement

- 5 000 € à Études et Chantiers pour le chantier d’insertion « Circuit des 24 heures »,

- 1 276 € à Le Mans Habitat pour le remplacement des baignoires par des douches dans des logements (Braille – Chris Sauveur et Champ de la Cour), et l’installation d’un volet électrique ( Petit Vert Galant).

Réussite éducative et Citoyenneté

- 380 € à Mairie d’Arnage : pour le transport des élèves des écoles primaires vers les piscines pour le 1er semestre 2016.

Aménagement des territoires, Agriculture et Développement durable

- 20 375 € aux associations du canton dans le cadre de la dotation cantonale associative 2016.

Attractivité du Département : Culture, Sport, Tourisme et Enseignement supérieur

- 496 € à la Bibliothèque d’Arnage : pour les animations culturelles « Itinéraires » et « Mots d’Hiver »,

- 2 500 € à Mairie d’Arnage : pour l’organisation de la 15ème édition du festival de la bande dessinée « BD Mania »

- 3 000 € à ASK ACO Le Mans : pour l’organisation des 24 H Karting

- 2 000 € à l’Association Le Mans Sarthe Moto : pour les actions de sécurisation de différentes manifestations,

- 1 000 € à l’US Arnage : pour la participation de M. Frédéric CATTANEO aux Jeux Paralympiques de Rio.