commission permanente

La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 06 juillet 2018  et a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans Sud - Arnage :

Subventions aux associations à caractère social

• Association ARC EN CIEL : 7 650 €
• Culture du Cœur Maine : 4 000 €
• Chiens Guides d’Aveugles de la Sarthe : 800 €
• Secouristes Français – Croix Blanche : 400 €
• ELIPSE : 150 €

Subventions dans le cadre du Contrat de Ville

MJC Plaine du Ronceray

• 2 000 € pour le projet Culture Jeunes
• 1 600 € pour le projet d’Ateliers de Culture Urbaine
• 1 500 € pour le projet Destination Culture(s)
• 1 000 € pour le projet d’accompagnement à la fonction parentale

AGAG

• 2 500 € pour le projet « l’Eté en famille à la Gèmerie »

Les Petits Débrouillards

• 700 € pour le projet « Quartiers de la connaissance »

Centre social des quartiers sud

• 9 000 € pour le projet d’accompagnement familial de la scolarité
• 1 000 € pour le projet d’accompagnement à la fonction parentale
• 600 € pour le projet de promotion de la santé et la prévention de la précarité

Collège Vauguyon

• 800 € pour le projet Education multi-actions
• 300 € pour le projet « Jeunesse en projet »

Réussite éducative

• Collège Les Sources : 1 317 € pour l’achat de mobilier et 573 € pour l’achat de petits matériels de restauration
• Collège Le Ronceray : 534 € pour la compensation de surcoût du prix des repas période de janvier à mars 2018
• Collège Maroc - Huchepie : 182,00 € pour l’achat de petits matériels de restauration et de vaisselle

Subventions aux associations culturelles et sportives

• 6 000 € à l’association Les Petits Débrouillards
• 2 125 € à MJC Plaine du Ronceray pour la participation de 110 personnes aux ateliers musiques actuelles.
• 900 € à LR Promotion pour le soutien à la saison sportive en monoplace d’Antoine ROBERT.

La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 11 juin 2018 et a pris les décisions suivantes concernant le Canton Le Mans 6 :

• 1 680 € au Collège Henri Lefeuvre d’Arnage pour l’achat d’un photocopieur
• 1 700 € à l’association ACTES d’Arnage pour l’organisation d’un festival annuel réunissant 900 personnes (enfants, ados, adultes)
• 7 321 € au Club sportif des Cheminots du Mans : club haut niveau – catégorie Elite 
• 4 000 € à Le Mans Sarthe Vélo pour l’organisation des 24 heures vélo
• 1 500 € à Le Mans Association Triathlon 72 pour l’organisation du 30ème triathlon international du Mans les 30 juin et 1er juillet 2018
• 500 € à l’association des radioamateurs de la Sarthe pour la mise en place d’une station spéciale pour les 24H du Mans auto 2018

Par ailleurs, la Commission permanente a validé la répartition de la dotation cantonale 2018 pour un montant global de 20 550 € réparti entre une soixantaine d’associations du canton Le Mans 6.

Enfin, la Commission permanente a validé un crédit de 3 000 € pour des grosses réparations liées aux intempéries de l’hiver sur la RD 323

La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 18 mai 2018 et a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans Sud – Arnage.

Dans le cadre du soutien à la fonction parentale, plusieurs subventions ont été votées pour soutenir les projets des acteurs du territoire :

• 200 € à la ville d’Arnage (temps d’échanges avec les parents et les ateliers Parents/Enfants) ;
• 200 € à la Maison des habitants d’Arnage (Parentalité, Culture et Numérique) ;
• 1 000 € au Centre social des quartiers Sud (Rencontres Parents/Enfants et Café Blabla parentalité) ;
• 1 500 € à la MJC Plaine du Ronceray (Jeune public et Familles).

En ce qui concerne les Collèges, la commission permanente a abondé les budgets des collèges pour financer la location des équipements sportifs communaux nécessaires à l’EPS soit une somme globale de 84 932 € pour les 5 Collèges du canton.

Par ailleurs, deux subventions ont été attribuées au Collège Maroc Huchepie (282 €) et au Collège Les Sources (246 €) au titre du fond départemental des services d’hébergement et de restauration.

Enfin, la Commission permanente a voté plusieurs subventions destinées à des associations du canton :

• 11 700 € aux Francas pour des actions d’animation, de formation et de conseil
• 12 500 € à Carbur’Pera pour le fonctionnement de la piste d’éducation routière
• 1 700 € à l’US Arnage pour le soutien à la saison sportive de Frédéric CATTANEO en tennis fauteuil

Chaque mois, le Conseil départemental réuni en commission permanente étudie les dossiers déposés par des collectivités locales, des associations ou des particuliers et décide l’octroi de subventions en fonction de ses compétences et des décisions prises en Assemblée plénière. 

Pour l’année 2017, c’est 1 148 331 € qui ont été versés par le Conseil départemental de la Sarthe au bénéfice du canton Le Mans 6.

Cette somme se répartit de la façon suivante :

• 524 527 € pour les Collèges du canton (hors travaux)
• 210 825 € pour les associations d'Insertion des personnes en difficultés
• 206 704 € en faveur de l’adaptation des logements

• 194 624 € pour les associations du canton

• 11 651 € pour la Commune d’Arnage avec diverses subventions.

Le détail des subventions est disponible sur la page "Le Conseil départemental et le canton"

La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 15 décembre 2017  et a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans 6 :

Dans le cadre de la commission Insertion et Logement, il a été accordé au titre de l’accompagnement professionnel spécialisé, une subvention d’un montant de 18 000 € à l’association Cultures du Cœur Maine pour l’accompagnement professionnel spécialisé d’artistes et des métiers du spectacle pour 30 places ; au titre du programme départemental d’insertion 2016-2018, une subvention d’un montant de 34 776 € à l’EPIC Arnage pour les travaux de bâtiment gros œuvre et second œuvre pour 6 places, et une subvention d’un montant de 127 512 € à ITER pour les chantiers La Machinerie et Vel’Nature pour 22 places.

Il a également été accordé une subvention d’un montant de 23 659 € au titre de l’aide départementale à la réhabilitation de 21 logements situés au Mans – Groupe Maroc.

Dans le cadre de la commission Réussite éducative, il a été accordé une subvention d’un montant de 5 880 € au Collège Maroc Huchepie au titre de la dotation complémentaire de fonctionnement pour faire face à des dépenses imprévues de matériels et de mobilier.

Dans le cadre de la commission Attractivité du département : Culture, Sport, Tourisme, Enseignement supérieur, il a été accordé une subvention d’un montant de 2 125 € pour l’organisation d’un festival de spectacles jeunes public et familles « Festimioches » les 28 février, 1^er et 2 mars 2018.

La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 17 novembre 2017 et a pris les décisions suivantes :

Dans le cadre de la commission solidarité – autonomie – démographie médicale, il a été accordé une subvention d’un montant de 1 500 € au collège Maroc Huchepie pour le fonctionnement des dispositifs relais interne de lutte contre le décrochage scolaire au titre de 2016-2017 (en réseau avec Les collèges Ronceray, Les Sources et Vauguyon). Il a également été accordé une subvention de 800 € à une famille pour la naissance de jumelles.

Dans le cadre de la commission Insertion et logement, il a été accordé une subvention d’un montant de 22 100 € à Le Mans Métropole Habitat pour l’isolation des murs extérieurs et mise en place de VMC de logements sis 1-7 Rue Boitout au Mans.

Dans le cadre de la commission Réussite éducative, il a été accordé une subvention d’un montant de 610 € au Collège Le Ronceray pour la compensation de surcoût du prix du repas d’avril à juillet ; une subvention d’un montant de 1 472 € au Collège Les Sources pour les réparations d’un four, d’un tunnel de lavage, d’une cellule de refroidissement et d’une auto laveuse. Une subvention d’un montant de 10 967 € a également été accordé à l’association CARBUR’PERA pour le fonctionnement de l’association.

Dans le cadre de la commission Attractivité du département : Culture, Sport, Tourisme, Enseignement supérieur, il a été accordé les subventions suivantes :

• 1 700 € à la Fédération régionale des MJC pour l’organisation de la 13^ème édition du Festival A Suivre…de près ;
• 33 000 € à l’EEA Django Reinhardt – Syndicat Intercommunal de musique Arnage – Mulsanne – Ruaudin – Coulaines pour structurer l’enseignement artistique et développer les pratiques amateurs et la sensibilisation ;
• 2 000 € à la Mairie d’Arnage pour l’organisation du festival de la bande dessinée « BD Mania » ;
• 2 200 € au Club Handisport Le Mans pour l’acquisition de fauteuils adaptés à l’activité basket ;
• 8 647 € au Club des Ailes du Maine Planeurs pour la rénovation des locaux administratifs et techniques ;
• 1 000 € à l’Association Punchlive pour l’organisation de la 3^ème édition de la punchlive fight night – Gala de boxe.

La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 16 octobre 2017 et a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans Sud – Arnage :

La Commission permanente a validé les dotations de fonctionnement des 5 collèges du canton pour l’année 2018 : 71 035 € au Collège Henri Lefeuvre, 88 807 € au Collège Les Sources, 89 396 € au Collège Vauguyon, 54 431 € au Collège Le Ronceray et 85 810 € au Collège Maroc-Huchepie. Par ailleurs, une subvention de 3 438 € a été accordé au Collège Le Ronceray pour l’achat de tables et de chaises.

Plusieurs autres subventions ont également été votées :

• 7 998 € à Le Mans Sarthe Vélo au titre  du Club Haut Niveau – VTT ;
• 7 650 € à l’Alambik - MJC Ronceray au titre de la diffusion de spectacles ;
• 2 000 € à Le Mans Sarthe Moto pour la sécurisation des évènements sportifs ;
• 802 € à la Ville d’Arnage pour le transports des écoles primaires vers les piscines.

La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 22 septembre et a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans Sud – Arnage :

• Aide départementale aux organismes et sociétés d’HLM pour la réhabilitation de leurs logements sociaux : 1 614 € à Le Mans Métropole Habitat pour le remplacement de baignoires par des douches, mise en place d’un visiophone et installation de volets roulants électriques sur différents groupes de logement des quartiers Sud et 450 € à F2M pour le remplacement de chaudières.

• 3 825 € à la Mairie d’Arnage pour la programmation pluridisciplinaire à l’Eolienne.

• 3 514 € au MAT 72 pour sa saison sportive 2016/2017 et 400 € pour la participation de Mme Edith DASSE aux 24 Heures vélo.

• 2 700 € à l’ASK ACO pour l’organisation des 24Heures karting.

• 1 700 € à l’US Arnage pour le soutien à la saison sportive de Frédéric CATTANEO en tennis fauteuil.

• 913 € au Collège Henri Lefeuvre et 391 € au Collège Les Sources l’achat de matériels de restauration.

La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 07 juillet 2017 et a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans 6 :

Solidarité

• 7 650 € à l’association ARC EN CIEL
• 5 000 € à l’association Culture Cœur du Maine      
• 800 € à l’association Chiens Guides d’Aveugles de la Sarthe
• 450 € à l’association Vacances et Familles Pays de la Loire
• 450 € à l’association des Secouristes Français – Croix Blanche
• 140 € à l’association ELIPSE

Réussite éducative

• 508 € au Collège Le Ronceray pour compensation du surcoût du prix de repas pour la période de janvier à mars 2017.

Culture & Sport

• 8 600 € à l’Association des Ailes du Maine pour la rénovation des locaux administratifs et techniques
• 500 à l’Association Mom’Art pour l’animation de 16 points arts plastique sur tout le département ; appui aux enseignants par des formations et la mise à disposition de matériel et de documents

La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 23 juin  2017 et a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans 6 :

Réussite éducative et citoyenneté

• Collège Les Sources : 552 € pour l’achat de mobilier scolaire et 15 883 € au titre de l’utilisation des équipements sportifs par les collèges.
• Collège Henri Lefeuvre : 20 952 € au titre de l’utilisation des équipements sportifs par les collèges.
• Collège Maroc-Huchepie : 29 694 € au titre de l’utilisation des équipements sportifs par les collèges.
• Collège Le Ronceray : 1 944 € au titre de l’utilisation des équipements sportifs par les collèges.
• Collège Vauguyon : 16 541 € au titre de l’utilisation des équipements sportifs par les collèges.

Sport et culture

• 20 155 € aux  associations du canton Le Mans 6 au titre de la dotation cantonale.
• 13 000 € à l’association Les Francas : actions d’animation, de formation et de conseil.
• 4 000 € à Le Mans Sarthe Vélo pour l’organisation des 24 Heures vélo.
• 3 400 € à la MJC Plaine du Ronceray pour la participation de 110 personnes aux ateliers musiques actuelles.
• 1 000 € à l’ACO Commission départementale : lutte et sensibilisation contre les dangers inhérents à la circulation routière ; formation à l’usage des autos et des motos ; renseigner, servir, conseiller et assister ses adhérents
• 450 € à l’Association des Radioamateurs de la Sarthe pour la mise en place d’une station spéciale lors des 24 Heures du Mans.
• 422 € à la Mairie d’Arnage  pour la participation du Département aux frais de transports des élèves des écoles primaires vers les piscines pour la période de décembre 2016 à mars 2017.