commission permanente

Commission Permanente de nov. et déc. 2021 : 70 900 € pour le canton Le Mans 6

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La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 19 novembre et le 17 décembre 2021 et a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans Sud Arnage.

Jeunesse, Education, Citoyenneté et Enseignement supérieur

  • Collège Bérengère de Navarre : 1 572 € (suppl. dotation fonctionnement 2022)
  • Collège Joséphine Baker : 3 923 € (suppl. dotation fonctionnement 2022)
  • Collège Henri Lefeuvre : 1 921 € (achat d’un défibrillateur).

Actions culturelles

  • Ville d’Arnage : 3 825 € (Scènes en Sarthe)
  • MJC Ronceray Alambik : 7 650 € (Scènes départementales jeune public)
  • Association Superforma : 10 000 € (avance pour la relance des actions)

Aides aux sports

  • Le Mans Triathlon : 7 700 € (subvention sport de haut niveau)
  • ASM 24 Heures PHA Michy : 20 000 € (Grand Prix de France Moto 2022)
  • Le Mans Sarthe Moto : 2 200 € (soutien aux actions sur les évènements sportifs)
  • US Arnage Sport Adapté : 1 600 € (soutien aux athlètes du club)
  • US Arnage Tennis de table : 2 300 € (évolution d’une équipe Nationale 3)
  • Le Mans Sarthe Vélo : 7 200 € (évolution d’une équipe en Nationale 3 VTT)

Aide à la solidarité internationale

  • Association Groupe Mali à Arnage : 1 000 € (projet de femmes maraîchères au Mali)

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581 767 € pour le Canton Le Mans 6 à l'issue de la Commission permanente du 22 octobre

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Réunie le 22 octobre 2021, la Commission permanente du Conseil départemental a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans Sud - Arnage :

ÉDUCATION – RÉUSSITE ÉDUCATIVE

Collège Henri Lefeuvre (Arnage)

  • 81 156 € pour la dotation de fonctionnement 2022
  • 20 764 € pour la location des équipements sportifs

Collège Bérengère de Navarre

  • 78 695 € pour la dotation de fonctionnement 2022
  • 14 672 € pour la location des équipements sportifs
  • 1 921 € pour l’achat d’un défibrillateur
  • 1 000 € pour les frais de fonctionnement liés aux enseignants référents hébergés dans des collèges publics
  • 1 944 € pour la réparation d’une autolaveuse

Collège Joséphine Baker

  • 77 277 € pour la dotation de fonctionnement 2022
  • 12 938 € pour la location des équipements sportifs

Collège Pierre-Gilles de Gennes

  • 103 412 € pour la dotation de fonctionnement 2022
  • 25 017 € pour la location des équipements sportifs
  • 1 921 € pour l’achat d’un défibrillateur
  • 255 € pour la réparation d’un lave-linge

SOUTIEN AUX ACTEURS DU CANTON

  • 100 000 € à la Ville d’Arnage pour la rénovation du complexe sportif Fernand Lusson (aide dans le cadre du plan de relance départemental).
  • 41 500 € à l’Ecole Enseignement Artistique Django Reinhardt (Arnage, Mulsanne, Ruaudin et Coulaines) au titre du schéma départemental des enseignements artistiques
  • 10 000 € à Carbur’Pera pour la piste d’éducation routière d’Arnage.
  • 3 000 € à LR Promotion (Arnage) pour le soutien à la saison sportive d’Antoine Robert en Sport-Prototypes
  • 2 500 € à la ville d’Arnage pour l’organisation du salon « BD Mania »
  • 795 € à la ville d’Arnage pour l’achat d’un outil de suivi des consommations d’énergie sur des bâtiments publics (12 sites).
Rénovation du Gymanse Fernand Lusson d'Arnage

Rénovation du Gymanse Fernand Lusson d'Arnage

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Commission Permanente de mars : 48 722 € pour le canton Le Mans 6

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La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 12 mars 2021 et a pris les décisions suivantes concernant le Canton Le Mans Sud – Arnage :

Soutien aux associations à caractère social

  • 1 000 € à Hyssopus Soutien pour permettre le développement d’actions et de partenariats financiers avec d’autres institutions et/ou organismes
  • 8 000 € à Association Arc en Ciel pour les actions réalisées sur le territoire Sarthois
  • 1 300 € à Association Vacances et Familles Pays de la Loire – Antenne départementale 72 pour permettre l’accompagnement d’un nombre plus important de familles en situation de précarité, au cours de l’été 2021
  • 800 € à Les Chiens Guides d’Aveugles de la Sarthe pour le maintien des actions sur le territoire
  • 150 € à l’association ECLIPSE (non voyants)
  • 3 600 € à l’association Culture du Cœur Maine pour les actions menées sur le territoire Sarthois

Dotation cantonale associative 2021

  • 20 372 € à 40 associations du canton Le Mans 6

Attractivité du Département 

  • 10 000 € à l’association Le Mans Sarthe Vélo pour l’organisation des 24 heures Vélo Shimano
  • 2 500 € à l’US Tennis Arnage pour le soutien à Frédéric CATTANEO pour la préparation des jeux paralympiques de Tokyo
  • 1 000 € à l’ASM ACO pour l’organisation de la 63ème édition du Rallye de la Sarthe Moto

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50 743 € pour le canton Le Mans Sud-Arnage à la commission permanente de février

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La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 12 février 2021  et a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans Sud - Arnage :

Réussite éducative et citoyenneté

Collège Henri Lefeuvre

  • 8 845 € : compensation pour les demi-pensionnaires boursiers nationaux
  • 3 172 € : dotations globalisées de l’année 2021 pour 478 élèves
  •    265 € : aides à l’éducation pour l’accueil de 6 élèves allophones
  • 1 062 € : dotation complémentaire pour l’utilisation des équipements sportifs

Collège Bérengère de Navarre

  • 3 784 € : compensation pour les demi-pensionnaires boursiers nationaux
  • 2 700 € : dotations globalisées de l’année 2021 pour 360 élèves
  •    529 € : aides à l’éducation pour l’accueil de 12 élèves allophones

Collège Joséphine Baker

  • 6 830 € : compensation pour les demi-pensionnaires boursiers nationaux
  • 2 805 € : dotations globalisées de l’année 2021 pour 374 élèves
  • 1 102 € : aides à l’éducation pour l’accueil de 25 élèves allophones

Collège Pierre-Gilles de Gennes

  • 9 692 € : compensation pour les demi-pensionnaires boursiers nationaux
  • 3 292 € : dotations globalisées de l’année 2021 pour 439 élèves
  •    265 € : aides à l’éducation pour l’accueil de 6 élèves allophones

Aménagement des territoires, Agriculture et Développement durable

École Auguste Renoir à Arnage

  • 300 € : Visite de l’Espace naturel sensible de Brette-les-Pins

École Gounod Michel au Mans

  • 300 € : Visite de l’Espace naturel sensible de Brette-les-Pins

Culture, Sport, Tourisme

Le Mans Sarthe Vélo :

  • 5 000 € : saison sportive 2021
  •    500 € : Coupe Inter-Régionale de l’Ouest VTT Trial le 04 avril

Pétanque Amicale Club des Sources :

  • 300 € : Organisation du 20ème Prix Barreault-Donné le 13 mars

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Commissions permanentes de fin d'année : 145 892 € pour le canton Le Mans 6

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Lors de ces deux dernières réunions du 13 novembre et du 11 décembre, la Commission permanente du Conseil départemental a pris les décisions suivantes concernant le Canton Le Mans Sud – Arnage.

Programme départemental d’insertion 2019 - 2021

  • EPIC du Centre social d’Arnage : 2 030 € pour 8 équivalents temps plein
  • ITER : 6 730 € pour 26,5 équivalents temps plein
  • ITER - La Machinerie / Velnature : 98 532 au titre des fonds européens

Attractivité du département

  • Club Maine Marine d’Arnage : 1 000 € dans le cadre des aides aux acteurs patrimoniaux contribuant à la connaissance et la valorisation du patrimoine.

Aide aux manifestations

  • MJC Ronceray : 2 200 € pour l’organisation de Festimioches du 18 au 21 février 2021

Aides aux sports

  • Club Sportif des Cheminots du Mans – Section Handball : 5 300 €
  • Le Mans Triathlon : 6 200 €
  • US Arnage Sport adapté : 300 € pour la sélection d’un athlète en équipe de France d’Athlétisme Sport Adapté
  • Le Mans Sarthe Moto : 3 000 € pour le soutien aux actions de sécurité sur les évènements sportifs
  • ASM 24 Heures PHA Michy : 20 000 € pour l’organisation du Grand Prix de France Moto 2021

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Conseil départemental : 422 113 € pour le canton Le Mans 6

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La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 24 septembre et le 10 octobre 2020 et a pris les décisions suivantes concernant le Canton le Mans 6 :

Solidarité

  • 800 € à une famille d’Arnage pour la naissance de jumeaux.

Dotation de fonctionnement des collèges publics – Année 2021

  • Collège Henri Lefeuvre  : 75 983 €
  • Collège Bérengère de Navarre : 77 807 €
  • Collège Joséphine Baker : 78 462 €
  • Collège Pierre-Gilles de Gennes : 95 351 €

Equipement matériel et mobilier des collèges publics

  • Collège Bérengère de Navarre : 2 428 € pour l’achat de mobiliers pour le CDI, de chariots de transport de tapis et panneaux d’affichage pour le gymnase

Dotation complémentaire de fonctionnement 2020

  • Collège Bérengère de Navarre : 1 000 € pour le transport des élèves à l’Abbaye Royale de l’Epau.

Utilisation des équipements sportifs

  • Collège Bérengère de Navarre : 10 834 €
  • Collège Henri Lefeuvre : 13 457 €
  • Collège Pierre-Gilles de Gennes : 25 027 €
  • Collège Joséphine Baker : 11 850 €

Fonds Départemental des Services d’Hébergement (FDSH)

  • Collège Bérengère de Navarre : 958 € pour la réparation d’une auto-laveuse

Aides aux associations

  • Les Francas : 9 000 € pour le projet d’animation, de formation et de conseil
  • Carbur’Pera : 10 000 € pour les projets de développement d’actions innovantes, d’apport de réponse rapide et adaptée aux publics et de présentation de toutes les actions
  • Association Les Petits Débrouillards : 6 000 € dans le cadre des aides aux acteurs patrimoniaux contribuant à la connaissance et à l’animation du patrimoine dans le Département
  • Ville d’Arnage : 2 000 € pour l’organisation du festival de la bande dessinée « BD Mania »
  • COCA Arnage : 800 € pour l’organisation de la Corrida le 27 décembre 2020
  • Association des Radioamateurs de la Sarthe : 500 € pour la mise en place d’une station Radioamateurs lors des 24H du Mans 2020

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Commission Permanente : 194 666 € pour le canton Le Mans 6

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Malgré la période de confinement, la Commission permanente du Conseil départemental a continué à se réunir régulièrement. Elle a délibéré les 6 mars, 3 avril, 15 mai et 6 juin 2020. Plusieurs décisions concernent directement des acteurs du Canton Le Mans Sud - Arnage.

 

Solidarité, autonomie

 

Carbur’Pera : 43 700 € au titre de la Programmation FSE 2019-2020 (insertion).

 

Centre Social d’Arnage :

  • 620 € : soutien à la scolarité des collégiens
  • 950 € : Santé jeunes
  • 1 100 € : Autonomie et insertion des jeunes
  • 200 € : projet « Soutien à la parentalité, ancrage sur le territoire »

 

Centre social des Quartiers Sud

  • 1 000 € : projet « Les projets d’accompagnement et de soutien à la fonction parentale »
  • 9 000 € : projet « Accompagnement familial de la scolarité »
  • 300 € : projet « Jeunesse en projet »
  • 600 € : projet « Promouvoir la santé et prévenir la précarité »

 

Les Petits Débrouillards :

  • 500 € : projet « Numérique aux Sablons »
  • 700 € : projet « Quartiers de la connaissance : la Science en bas de Chez Toi »

 

Ville d’Arnage :

  • 100 € : projet « Temps d’échange entre parents »
  • 100 € : projet « Ateliers Parents/Enfants »

 

Soutien au monde associatif au titre de la solidarité :

  • Arc en Ciel : 8 000 € 
  • Culture du Cœur Maine : 3 600 € 
  • AGAG Arnage : 2 500 € 
  • PEP 72 : 1 000 € 
  • Hyssopus Soutien : 1 000 € 
  • Vacances et Famille Pays de La Loire : 1 000 € 
  • Epicerie solidaire des Quartiers Sud du Mans : 900 € 
  • Les Chiens Guide d’Aveugles de la Sarthe : 800 €
  • Association départementale des Francas de la Sarthe : 500 € 
  • Comité départemental des Secouristes Français – Croix Blanche de la Sarthe : 400 € 
  • ECLIPSE : 150 €

 

Réussite éducative et citoyenneté

 

Collège Pierre-Gilles de Gennes :

  • 1 740 € pour l’achat d’un photocopieur
  • 700 € : projet pédagogique découvertes professionnelles, culturelles et environnementales

 

Collège Joséphine Baker :

  • 5 000 € : dotation complémentaire de fonctionnement en compensation des charges supportées suite à la fermeture du collège Le Ronceray.
  • 4 536 € : achat de chaises et de tables
  • 1 200 € : projet « Ecole ouverte »
  • 800 € : projet « Education multi-actions »
  • 250 € : prise en charge du transport pour le « défi éco-marmiton »

 

Collège les Sources :

  • 5 000 € : dotation complémentaire de fonctionnement en compensation des charges supportées suite à la fermeture du collège Le Ronceray.
  • 205 € : Réparation matériel de cuisine

 

 

Attractivité du Département : Culture, Sport et Tourisme

 

Superforma : 47 000 € (aides aux structures missionnées)

 

MJC Plaine du Ronceray

  • 7 650 € au titre des aides au réseau « Scènes départementales jeune public »
  • 2 000 € : projet « Cultures jeunes »
  • 1 600 € : projet « Ateliers de culture urbaine »
  • 1 500 € : projet « Jeune public et famille »
  • 1 500 € : projet « Créer et semer du lien pour un meilleur vivre ensemble »
  • 1 500 € : projet « Jeune public et famille »

 

Ville d’Arnage :

  • 3 825 € au titre du réseaux de diffusion départementale
  • 218 € : Opération « 1ère page »
  • 200 € : Opération « Prix des lecteurs Le Mans/Sarthe »

 

Union Sportive Arnage : 3 000 € au titre du sport adapté

 

Punch Live : 2 000 € pour l’organisation de la Punch Live Fight Night 2020 le 06 mars 2020

 

Club Français Alpin du Mans : 750 € pour l’organisation du Challenge Paul Chartier

 

Le Mans Sarthe Vélo : 900 € pour la Coupe régionale VTT XC Le Mans et 1 500 € pour l’organisation du Triathlon du Mans « Le Mans fait son Tri » les 11 et 12 juillet 2020

 

ASM de l’ACO : 1 000 € pour l’organisation de la 63ème édition du Rallye de la Sarthe Moto

 

Canton le Mans 6 : 20 372 € au titre de la dotation cantonale.

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Commission Permanente du 20 septembre 2019 : 30 198 € pour le canton

Publié le par Christophe COUNIL & Isabelle COZIC-GUILLAUME

La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 20 septembre 2019  et a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans 6 :

 

Réussite éducative et citoyenneté

  • Équipement matériel et mobilier : 819 € au Collège Les Sources pour l’achat d’un mobilier pour le foyer.
  • Dotations complémentaires de fonctionnement 2019 : 7000 € au Collège Pierre Gilles-de-Gennes pour faire face aux dépenses de viabilisation (chauffage).
  • Aides à l’éducation : 1 279 € au Collège Joséphine Baker pour l’accueil de 29 collégiens allophones.

Attractivité du Département : Culture, Sport, Tourisme et Enseignement supérieur

  • Aides aux animations culturelles : 2 000 € à la Mairie d’Arnage pour l’organisation du festival de la bande dessinée « BD Mania ».
  • Sports mécaniques : 2 600 € à l’ASK ACO pour l’organisation des 24 Heures karting
  • Catégorie « Elite » : 6 000 € au Club Sportif des Cheminots du Mans section handball  pour la saison sportive 2019 des 18 ans nationaux
  • Catégorie « Club haut niveau » : 10 500 € à Le Mans Triathlon pour la saison sportive 2019 en duathlon homme, duathlon femme D1, triathlon homme D1 et triathlon femme D2

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Commission Permanente de Juillet 2019 : 98 297 € pour le canton Le Mans 6

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La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 05 juillet 2019  et a pris les décisions suivantes concernant le Canton Le Mans Sud - Arnage :

 

Réussite éducative et citoyenneté

 

Fonds départemental des services d’hébergement

Collège Les Sources :

  • 82 € pour la réparation d’un coupe-légumes
  • 109 € pour l’achat de petits matériels de restauration
  • 128 € pour l’achat de vaisselle

 

Abondement du budget de la somme mise à la charge du collège par la location d’équipements sportifs communaux et intercommunaux

  • 19 101 € au Collège Les Sources
  • 21 018 € au Collège Henri-Lefeuvre d’Arnage
  • 31 659 € au Collège Maroc-Huchepie
  • 18 075 € au Collège Vauguyon

 

Attractivité du Département : Culture, Sport, Tourisme

  • 2 125 € à la MJC Plaine du Ronceray pour la participation de 110 personnes aux ateliers musiques actuelles
  • 6 000 € à l’association Les Petits Débrouillards pour la contribution à la connaissance et à l’animation du patrimoine dans le Département

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Commission Permanente de juin : 46 930 € pour le canton Le Mans 6

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La Commission permanente du Conseil départemental a délibéré le 21 juin 2019  et a pris les décisions suivantes concernant le canton Le Mans 6 :

 

Réussite éducative et citoyenneté

Aides aux associations

  • 10 530 € à l’Association départementale des Francas de la Sarthe pour différents projets d’animation, de formation et de conseil.
  • 900 € à l’ACO Commission départementale pour les projets de lutte et de sensibilisation aux dangers liés à la circulation routière, de formation à l’usage des autos et motos, et de renseignements, services, conseils et assistance aux adhérents.
  • 12 500 € à CARBUR’PERA pour l’apport de réponses rapides et adaptées aux publics rencontrant des difficultés de locomotion, le développement d’actions innovantes liées à la mobilité et les actions menées sur la piste.

 

Attractivité du Département : Culture, Sport, Tourisme et Enseignement supérieur

Soutien aux acteurs locaux au niveau culturel- Manifestation et initiatives culturelles diverses

  • 1 700 € à l’Association ACTES d’Arnage pour l’organisation d’un festival
  • 300 € à l’Union sportive Arnage-Pontlieue pour la 8ème édition du tournoi Jeunes de l’USAP des 8 et 9 juin 2019
  • 4 000 € à Le Mans Sarthe Vélo pour l’organisation des 24 Heures vélo 2019
  • 1 000 € au Club sportif des Cheminots du Mans pour l’organisation du 100ème anniversaire du Club

 

Finances, Ressources et Administration générale

Aide à la solidarité internationale

  • 1 000 € à Groupe Mali – Comité de jumelage et d’échanges internationaux d’Arnage pour son projet qui a pour objectif de renforcer la participation des femmes à la vie économique par l’aménagement d’un périmètre maraîcher pour les femmes d’un des 32 villages de Sakoïba

 

Développement économique – Aide aux grands projets

  • 15 000 € à la Société GKN Driveline d’Arnage 

 

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